Mentions légales
Le site http://www.exterieur-novation.fr
est la propriété de
NOVATION.
Édition
- Raison Sociale : NOVATION
- SIRET : 92763056600010
- N° TVA : FR25927630566
- Siège social : 164 rue du Ladhof, 68000 Colmar - FRANCE
- Téléphone : 06 76 46 29 70
- E-mail : contact@exterieur-novation.fr
- Responsable rédaction et publication : BOUCHESECHE
Réalisation – Hébergement
S2i Evolution
- Siège social : 9 avenue de Bruxelles, 68350 Brunstatt-Didenheim - France
- E-mail : contact@s2i-evolution.eu
- Site web : www.s2i-agence-web.fr
Le site http://www.exterieur-novation.fr
est hébergé par Groupe Profileo, dont le siège social est
localisé à l’adresse suivante : Chemin Petit Cabri – Le Tholonet – 13100 Aix-en-Provence –
France.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
En utilisant notre site web http://www.exterieur-novation.fr
, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions
générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de
visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du
site web peut être décidée par NOVATION.
Les produits ou services proposés par http://www.exterieur-novation.fr
En accord avec sa politique de communication, le site web http://www.exterieur-novation.fr
a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services
proposés, et s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité.
Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en
aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site.
Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web font l’objet de démarches qualitatives, en
vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de
responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurons pu omettre,
n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@exterieur-novation.fr.
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web ne sont pas sous notre
contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations
présentes sur ces autres sites Internet.
Utilisant la technologie JavaScript, le site http://www.exterieur-novation.fr
ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages
matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à
l’exploitation du site, qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte
de marché, etc.).
Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web http://www.exterieur-novation.fr
appartient exclusivement à
NOVATION. Toute violation des droits d’auteur est
sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine
encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende
Le site http://www.exterieur-novation.fr
ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à
caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. Nous
nous réservons également le droit de supprimer tout contenu contraire à nos valeurs ou à la
législation applicable en France.
Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web http://www.exterieur-novation.fr
est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la
confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété
Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, ce site utilise des cookies. Il s'agit de
petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données
techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle
sans l’acceptation de cookies.
Vous pouvez modifier votre choix à tout moment en cliquant sur le lien ci-dessous.